Questions et rapports parlementaires

Question écrite n° 15012 de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont (Haute-Vienne – SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/02/2015 – page 416

Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 13 octobre 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 10 Présidence

N° 4079 – Rapport de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet sur la proposition de loi de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet et plusieurs de

N° 4050 – Rapport d’information de M. René Rouquet déposé en application de l’article 29 du règlement au nom des

N° 4080 – Rapport de M. Éric Ciotti sur la proposition de loi de M. Christian Jacob et plusieurs de

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 11 octobre 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 5 Présidence

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 4 octobre 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 1 Présidence

Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 13 octobre 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 10 Présidence

M. le président. La parole est à M. Razzy Hammadi, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain. M. Razzy Hammadi. Ma

M. le président. La parole est à M. Alain Suguenot, pour le groupe Les Républicains. M. Alain Suguenot. Monsieur le ministre

M. le président. La parole est à M. Éric Ciotti, pour le groupe Les Républicains. M. Éric Ciotti. Monsieur le Premier

Question écrite n° 18497 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 22/10/2015 – page

M. le président. La parole est à M. Joaquim Pueyo, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain. M. Joaquim Pueyo. Monsieur