Questions et rapports parlementaires

Commission de la défense nationale et des forces armées Vendredi 28 octobre 2016 Séance de 11 heures 30 Compte rendu n° 13 Présidence de

Question écrite n° 23222 de M. Simon Sutour (Gard – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 15/09/2016 –

Opération Sentinelle M. le président. La parole est à M. Olivier Audibert Troin, pour le groupe Les Républicains. M. Olivier Audibert Troin.

Question d’actualité au gouvernement n° 0994G de M. Jackie Pierre (Vosges – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du

Question écrite n° 22995 de M. Loïc Hervé (Haute-Savoie – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 04/08/2016 – page 3395

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 26 octobre 2016 Séance de 12 heures Compte rendu n° 12 Présidence

N° 4105 – Rapport d’information de Mme Maud Olivier déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes

Actualisation de la programmation militaire 2015-2019 (1ère lecture) Projet de loi n° 4149 Dossier Source: Assemblée nationale