Sécurités Avis 146 Tome XV de M. Alain MARC, fait au nom de de la commission des lois Lire le
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Questions et rapports parlementaires
Défense : préparation et emploi des forces Avis 142 Tome VI de M. Yves POZZO di BORGO et Mme Michelle
Prolongation de l’état d’urgence : l?Assemblée examine le projet de loi Mardi 13 décembre à 21h30, l’Assemblée examine, sous réserve
Contrôle et évaluation Évolution des mémoires traumatiques après les attentats du 13 novembre 2015 : audition d’un chercheur du CNRS
Protection des droits et libertés Avis 146 Tome XII de M. Jean-Yves LECONTE, fait au nom de de la commission
Fonction publique Avis 146 Tome VII de Mme Catherine DI FOLCO, fait au nom de de la commission des lois
Contrôle et évaluation Aide aux victimes d’attentats : table ronde avec les associations de victimes Mardi 13 décembre à 13h30,
Question écrite n° 15408 de M. Hervé Poher (Pas-de-Calais – SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/03/2015 – page
Question écrite N° 93223 de M. Jean-François Lamour (Les Républicains – Paris ) . Texte de la question . M.
Question d’actualité au gouvernement n° 1039G de Mme Catherine Tasca (Yvelines – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du
Défense : équipement des forces Avis 142 Tome VIII de MM. Jacques GAUTIER, Daniel REINER et Xavier PINTAT, fait au
Question écrite n° 21338 de M. Jean-Pierre Grand (Hérault – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 14/04/2016 –
Défense Rapport général annexe 8 de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de de la commission des finances Lire
Question écrite N° 92994 de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) . Texte de la question . M.
Question écrite n° 23120 de Mme Hélène Conway-Mouret (Français établis hors de France – Socialiste et républicain) publiée dans le

