Questions et rapports parlementaires

. Accompagnement social des militaires et de leurs familles : examen d’un rapport par la commission de la défense Mecredi 

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 31 janvier 2017 Séance de 17 heures  Compte rendu n° 24 Présidence

. Mardi 21 février à 16h30, la délégation aux droits des femmes examine le rapport d’information, présenté par Catherine Coutelle,

N° 4461 – Rapport d’information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 25 janvier 2017 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 23 Présidence

Question écrite n° 23838 de M. François Grosdidier (Moselle – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 10/11/2016 –

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 1er février 2017 Séance de 10 heures  Compte rendu n° 26 Présidence

« Burn out » : examen du rapport final de la mission Mercredi 15 février à 9h30, la commission des affaires sociales

Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro Texte de la

. M. le président. La parole est à M. Philippe Vitel, pour le groupe Les Républicains. M. Philippe Vitel. Monsieur le