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Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 01969 de M. Yves Détraigne (Marne – UC) publiée dans le JO Sénat du 16/11/2017 – page 3548 M.
Défense Rapport général annexe 9 de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de de la commission des finances Lire
Contrôle et évaluation Centenaire de la Première Guerre mondiale : audition du directeur général de la Mission Mercredi 13 décembre
Justice judiciaire et accès au droit Avis 114 Tome VIII de M. Yves DÉTRAIGNE, fait au nom de de la
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M. le président. La parole est à Mme Laëtitia Romeiro Dias, pour le groupe La République en marche. Mme Laëtitia Romeiro Dias.
Budget : loi de finances 2018 – N° 273 Annexe13 Mis en ligne vendredi 3 novembre 2017 à 17h15 Dossier législatif
7 novembre 2017 Jeudi soir, en commission élargie, le budget de la défense a déjà été amplement décortiqué. Aussi, dans
N° 278 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2017 AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 18 octobre 2017 Séance de 17 heures Compte rendu n° 13 Présidence de
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 17 octobre 2017 Séance de 17 heures Compte rendu n° 11 Présidence de
N° Intitulé Date 15ème législature – QE 1754 M. Guy Teissier (Les Républicains) – Bouches-du-Rhône anciens combattants et victimes de
N° 277 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2017. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 2 novembre 2017 Séance de 23 heures 55 Compte rendu n° 16 Présidence

