Questions et rapports parlementaires

Question écrite n° 05814 de M. Jean-Pierre Vial (Savoie – UMP) publiée dans le JO Sénat du 16/10/2008 – page

Après une première augmentation sans précédent depuis 1978 du montant de la retraite du combattant de 2 points au 1er

Question écrite n° 05747 de M. Marcel Rainaud (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 09/10/2008 – page

Après un an de travaux et de réflexion, la commission sur la modernisation des commémorations publiques présidée par l’historien André

Question N°:33820  de  M.   Zumkeller Michel ( Union pour un Mouvement Populaire – Territoire-de-Belfort )            Ministère interrogé :    Défense

Question N° : 31363 de  M.   Le Fur Marc (Union pour un Mouvement Populaire – Côtes-d’Armor ) Ministère interrogé :

Question N°: 34192 de Mme Maquet Jacqueline (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Pas-de-Calais)           Ministère interrogé : Défense Texte de la QUESTION

Question écrite n° 03839 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 27/03/2008 –

Question écrite n° 05960 de M. Jean-Jacques Lozach (Creuse – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/10/2008 – page

Question N° : 32374 de  M.   Cinieri Dino ( Union pour un Mouvement Populaire – Loire )     Ministère interrogé :  Défense Ministère

Question N° : 31304  de  M.   Bodin Claude (Union pour un Mouvement Populaire – Val-d’Oise )             Ministère interrogé :  Défense Ministère

Question N° : 30577  de  M.   Raoult Éric (Union pour un Mouvement Populaire – Seine-Saint-Denis)     Texte de la QUESTION :

Pusieurs associations d’anciens militaires souhaitent que la première intervention militaire française sur le territoire de la République du Tchad entre

Texte de la QUESTION :  M. Éric Raoult attire l’attention de M. le ministre de la défense sur l’âge des