Dans une question écrite n°109762 du 31 mai 2011, Mme Conchita Lacuey attire l’attention de M. le ministre de la
14 septembre 2011
Questions et rapports parlementaires
Dans une question écrite n°109764 du 31/05/2011, M. Christian Eckert attire l’attention de M. le ministre de la défense et
14 septembre 2011
Question écrite n° 15690 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – UMP-R) publiée dans le JO Sénat du 28/10/2010 – page 2790 M.
13 septembre 2011
Les salaires du personnel ouvrier de la défense sont revalorisés chaque trimestre par application d’un pourcentage relatif à la hausse
13 septembre 2011
Dans une question écrite n° 110807 du 14/06/2011 page : 6188, M. Hervé Gaymard appelle l’attention de M. le ministre de
13 septembre 2011
Question écrite n° 18818 de M. Michel Boutant (Charente – SOC) publiée dans le JO Sénat du 02/06/2011 – page 1427 M.
12 septembre 2011
En vertu de l’article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT), le maire exerce le police municipale en
12 septembre 2011
Consécutivement à la 85e session du Conseil supérieur de la fonction militaire, qui s’est déroulée à Paris du 20 au
12 septembre 2011
Question écrite n° 16193 de M. Antoine Lefèvre (Aisne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 25/11/2010 – page 3059 M.
11 septembre 2011
Dans une question écrite n°110810 du 14 juin 2011, M. André Wojciechowski attire l’attention de M. le ministre de la défense
11 septembre 2011
Dans une question écrite n° 86491 du 17 août 2010, M. Francis Saint-Léger attire l’attention de M. le ministre de
11 septembre 2011
Dans une question écrite n° 95472 du 7 décembre 2010, Mme Marietta Karamanli attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de
11 septembre 2011
Conscient du risque de désaffection croissante à l’égard des commémorations nationales, le Gouvernement a créé en décembre 2007 une commission
10 septembre 2011
Question écrite n° 18650 de M. Richard Yung (Français établis hors de France – SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/05/2011
9 septembre 2011
Le nombre de nominations de vétérans de la Seconde Guerre mondiale, des théâtres d’opérations extérieurs (TOE) et d’Afrique du Nord
8 septembre 2011
À découvrir
