Dans une question écrite n° 111346 du 21 juin 2011, M. Alain Cousin attire l’attention de M. le ministre de
21 septembre 2011
Questions et rapports parlementaires
Dans une question écrite n°111352 du 21 juin 2011, M. Pascal Terrasse attire l’attention de M. le ministre de la
20 septembre 2011
Question écrite n° 111600 du 21 juin 2011 de M. Bruno Bourg-Broc à M. le ministre de la défense et
19 septembre 2011
Dans une question écrite n° 108445 du 17 mai 2011, M. Christian Eckert attire l’attention de M. le ministre de
19 septembre 2011
La libération conditionnelle tend à la réinsertion du condamné et à la prévention de la récidive. Cependant, le législateur a
18 septembre 2011
Dans une question écrite n°108442 du 17/05/2011, M. Michel Liebgott attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des
18 septembre 2011
Dans une question écrite n°104668 du 12/04/2011, M. Bruno Bourg-Broc attire l’attention de M. le ministre de la défense et
17 septembre 2011
Dans une question écrite n° 114018 du 12 juillet 2011, M. François Vannson attire l’attention de M. le ministre du
17 septembre 2011
Question écrite n° 18019 de Mme Marie-Agnès Labarre (Essonne – CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 07/04/2011 – page 853 Mme
16 septembre 2011
En vertu de l’article L. 213-1 du code du patrimoine issu de l’article 17 de la loi n° 2008-696 du
16 septembre 2011
Dans une question écrite n° 103471 du 29/03/2011, M. Jean-Jacques Candelier interroge M. le ministre de la défense et des
16 septembre 2011
Question écrite n° 17410 de Mme Mireille Oudit (Marne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 03/03/2011 – page 503 Mme
15 septembre 2011
L’article 25 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires dispose que
15 septembre 2011
Dans une question écrite n° 109115 du 24/05/2011, M. Marc Le Fur attire l’attention de M. le ministre de la
15 septembre 2011
Question écrite n° 16462 de Mme Anne-Marie Payet (La Réunion – UC) publiée dans le JO Sénat du 16/12/2010 – page 3239
14 septembre 2011
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