Examen pour avis projet de loi n°3813 Source: Assemblée nationale
17 novembre 2011
Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 114417 du 19 juillet 2011: M. Bruno Bourg-Broc à M. le ministre de la défense et des
17 novembre 2011
Anciens combattants mémoire et liens avec la Nation Rapport n° 3805 Annexe 6 Source: Assemblée nationale
17 novembre 2011
Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense Source: Assemblée nationale
16 novembre 2011
Commission de la défense nationale et des forces armées Audition de M. le médecin général Gérard Nédellec, directeur central du
16 novembre 2011
MESURES EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS M. le président. La parole est à M. Patrick Beaudouin, pour le groupe de
15 novembre 2011
Dans une question écrite n° 111419 du 21 juin 2011, M. Jean-Jacques Urvoas attire l’attention de M. le ministre de
14 novembre 2011
Rapport au Parlement Les exportations d’armement de la France en 2010
11 novembre 2011
Question écrite n° 18658 de M. Robert Navarro (Hérault – SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/05/2011 – page 1354 M.
7 novembre 2011
Préparation emploi des forces AIR AVIS N° Jean-Claude VIOLLET Source: Assemblée nationale
6 novembre 2011
Question écrite n° 19940 de M. Alain Fauconnier (Aveyron – SOC) publiée dans le JO Sénat du 01/09/2011 – page 2253 M.
6 novembre 2011
Rapport n°3805 Gilles CARREZ Budget opérationnel de la Défense Source: Assemblée nationale
5 novembre 2011
Question écrite n° 19897 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat du
5 novembre 2011
Question écrite n° 18540 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat du 12/05/2011
4 novembre 2011
Mme Marie-Jo Zimmermann attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration sur
3 novembre 2011
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