Dans une question écrite n°118276 du 20 septembre 2011, M. Daniel Garrigue attire l’attention de M. le secrétaire d’État auprès
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Questions et rapports parlementaires
Dans une question écrite n° 118816 du 27 septembre 2011, M. Julien Dray attire l’attention de M. le garde des
Dans le cadre des orientations fixées par le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et de la
Dans une question écrite n° 63058 du 2 août 2011, Mme Danielle Bousquet attire l’attention de M. le Premier ministre
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Dans une question écrite n° 83937 du 13 juillet 2010, M. Jean-Luc Warsmann appelle l’attention de Mme la ministre d’État,
Rapport d’information 3920 sur le genre et la dependance Marianne DUBOIS députée Source: Assemblée nationale
Rapport général n° 107 (2011-2012) de MM. Yves KRATTINGER et François TRUCY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 17 novembre
Dans une question écrite n° 115157 du 26 juillet 2011, M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de l’économie, des
Dans une question écrite n° 114530 du 19 juillet 2011, M. Christian Vanneste interroge M. le garde des sceaux, ministre
Comores Accord instituant un partenariat de défense Source: Assemblée nationale
Préparation et emplois des forces Air par Jean-Claude VIOLLET Source: Assemblée nationale
Compte rendu du 15 novembre 2011 audition de M.Gerard Longuet Source: Assemblée nationale
Dans une question écrite n° 116382 du 9 août 2011, Mme Pascale Gruny attire l’attention de M. le ministre de
Dans une question écrite n° 117698 du 13 septembre 2011, Mme Martine Carrillon-Couvreur attire l’attention de M. le ministre de

