Le Sénat examine son troisième rapport sur les enjeux du futur Livre blanc Lire le communiqué
14 juillet 2012
Questions et rapports parlementaires
Bases de défense : une réforme à conforter Rapport d’information No 660 (2011-2012) – par MM. Gilbert ROGER et André
13 juillet 2012
Mercredi 11 juillet 2012 Dans quel état sont réellement les forces françaises qui défileront sur les Champs Élysées le 14 juillet ?
13 juillet 2012
Rapport d’information No 634 (2011-2012) – par MM. Daniel REINER, Yves POZZO di BORGO, Jacques GAUTIER, Alain GOURNAC, Gérard LARCHER,
8 juillet 2012
Lire le compte rendu au format pdf: Compte rendu n°1 de la commission de la défense nationale et des forces
3 juillet 2012
Harcèlement sexuel : le Sénat verse au débat ses travaux préparatoires et ses propres réflexions Lire le communiqué Lire le
2 juillet 2012
Le 28 juin, les huit commissions permanentes se sont réunies pour procéder à l’élection de leur président et des autres
2 juillet 2012
Dans une question écrite n° 131960 du 17/04/2012 , Mme Patricia Adam attire l’attention de M. le ministre de la défense et
26 juin 2012
Dans une question écrite n°130222 du 13/03/2012, M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense et des anciens
26 juin 2012
Dans une question n°129607 du 06/03/2012, M. Christian Eckert attire l’attention de M. le ministre de la défense et des
25 juin 2012
Proposition de loi visant à interdire l’utilisation d’armes de quatrième catégorie par la police ou la gendarmerie contre des attroupements
25 juin 2012
Dans une question n°128108 du 14/02/2012, Mme Marie-Jo Zimmermann attire l’attention de M. le ministre de la défense et des anciens
25 juin 2012
Dans une question écrite n°125160 du 14/02/2012, M. Jean-Jacques Candelier attire l’attention de M. le ministre de la défense et des
24 juin 2012
Dans une question écrite n°123584 du 06/12/2011, Mme Pascale Gruny attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des
24 juin 2012
Harcèlement sexuel : création d’un groupe de travail au Sénat – Entretien avec Chantal JOUANNO et François ZOCCHETTO (04:32) Voir
23 juin 2012
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