Audition de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des forces armées Source: Assemblée nationale
1 août 2012
Questions et rapports parlementaires
Rapport d’information No 710 (2011-2012) – par M. Jean-Louis CARRÈRE de la commission des affaires étrangères, de la défense et
29 juillet 2012
Jeudi 26 juillet 2012 Au cours de sa réunion du mercredi 25 juillet 2012, la commission des lois du Sénat,
27 juillet 2012
Jeudi 26 juillet 2012 A l’issue de l’examen de l’ensemble des rapports des groupes de travail (*) qu’elle avait mis
27 juillet 2012
Question d’actualité au gouvernement n° 0002G de Mme Hélène Lipietz (Seine-et-Marne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 13/07/2012 – page 2101
24 juillet 2012
Le 18 juillet, la commission des lois a adopté à l’unanimité le projet de loi relatif au harcèlement sexuel. Elle
24 juillet 2012
La Cour a effectué un bilan à mi-parcours de l’exécution de la loi de programmation militaire (LPM) 2009-2014. Dans un
24 juillet 2012
Rapport d’information No 680 (2011-2012) – par MM. Jean-Marc PASTOR, André DULAIT, Jacques BERTHOU, Mme Michelle DEMESSINE, MM. Jacques GAUTIER,
22 juillet 2012
Rapport d’information No 681 (2011-2012) – par M. Jean-Marie BOCKEL de la commission des affaires étrangères, de la défense et
21 juillet 2012
La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale. Lire le communiqué Lire le rapport
20 juillet 2012
Mardi 24 juillet dans l’après-midi : discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée,
20 juillet 2012
Rapport de la délégation parlementaire au renseignement No 672 (2011-2012) – par M. Jean-Louis CARRÈRE de la Délégation parlementaire au
20 juillet 2012
Mercredi 18 juillet 2012 La commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées a adopté le rapport
19 juillet 2012
Lire le communiqué
16 juillet 2012
Rapport d’information No 668 (2011-2012) – par MM. Didier BOULAUD, Xavier PINTAT, Jean-Pierre CHEVÈNEMENT, Mmes Michelle DEMESSINE, Josette DURRIEU, MM.
15 juillet 2012
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