Dans une question écrite n° 9445 du 13 novembre 2012, M. Damien Meslot attire l’attention de M. le ministre de
15 février 2013
Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 03803 de M. Jean-Marc Pastor (Tarn – SOC) publiée dans le JO Sénat du 20/12/2012 – page 2947 M. Jean-Marc
15 février 2013
Compte rendu n° 44 du 29 janvier 2013 de la Commission de la défense nationale et des forces armées — Audition des représentants des
10 février 2013
Compte rendu n° 30 du 30 janvier 2013 de la Commission des affaires étrangères – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves
8 février 2013
Question écrite n° 01067 de M. Jean-Marie Bockel (Haut-Rhin – UCR) publiée dans le JO Sénat du 26/07/2012 – page 1709 M. Jean-Marie
27 janvier 2013
Question orale sans débat n° 0238S de M. Jean-Jacques Hyest (Seine-et-Marne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 22/11/2012 – page 2629
26 janvier 2013
Dans une question écrite n°1945 du 31 juillet 2012 M. Lionel Tardy attire l’attention de M. le ministre délégué auprès
25 janvier 2013
Question écrite n° 02448 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 11/10/2012 – page 2222 M.
24 janvier 2013
Le 16 janvier, les députés ont entendu une déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en réponse à la
23 janvier 2013
Le 15 janvier, la commission des affaires étrangères a auditionné M. Tièman Hubert Coulibaly, ministre des affaires étrangères de la
23 janvier 2013
Question écrite n° 23563 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 24/05/2012 – page 1299 M.
23 janvier 2013
Question écrite n° 00940 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 19/07/2012 – page 1622 M.
22 janvier 2013
Question écrite n° 02386 de M. Alain Fauconnier (Aveyron – SOC) publiée dans le JO Sénat du 11/10/2012 – page 2211 M. Alain
21 janvier 2013
– Intervention de la France au Mali : la réaction de Jean-Louis Carrère, Gérard Larcher et Jean-Pierre Chevènement (05:22) Voir
19 janvier 2013
Question écrite n° 02354 de M. Christian Cambon (Val-de-Marne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 11/10/2012 – page 2211 M.
18 janvier 2013
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