Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 2 octobre 2013 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 3
15 octobre 2013
Questions et rapports parlementaires
Avis n° 53 (2013-2014) de M. Yves KRATTINGER, fait au nom de la commission des finances, déposé le 9 octobre 2013 Disponible au format
15 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 3 octobre 2013 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 6
15 octobre 2013
La commission des lois du Sénat se prononce sur les dispositions relatives au renseignement du projet de loi de programmation
13 octobre 2013
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la
12 octobre 2013
Question écrite n° 03978 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 10/01/2013 – page 52
7 octobre 2013
Question écrite n° 05999 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 25/04/2013 – page 1310
6 octobre 2013
Question écrite n° 05949 de Mme Hélène Lipietz (Seine-et-Marne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 25/04/2013 – page 1310 Mme
4 octobre 2013
Question écrite n° 07942 de M. Jacques Legendre (Nord – UMP) publiée dans le JO Sénat du 29/08/2013 – page 2468 M.
3 octobre 2013
Question écrite n° 08029 de M. Jean-Claude Leroy (Pas-de-Calais – SOC) publiée dans le JO Sénat du 12/09/2013 – page 2614 M.
2 octobre 2013
MERCREDI 11 SEPTEMBRE 2013. Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 89 — Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier,
2 octobre 2013
M. François Baroin appelle l’attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la
1 octobre 2013
Question écrite n° 06102 de Mme Hélène Lipietz (Seine-et-Marne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 02/05/2013 – page 1406 Mme
30 septembre 2013
MERCREDI 18 SEPTEMBRE 2013 Séance de 9 heures Compte rendu n° 94 — Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission
29 septembre 2013
Question écrite n° 06410 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat du 16/05/2013
25 septembre 2013
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