Le programme 146 « Equipement des forces » a pour objet de mettre à disposition des armées les matériels et
23 octobre 2013
Questions et rapports parlementaires
Le Sénat adopte le projet de loi de programmation militaire 2014-2019 Lire le communiqué Lire le dossier législatif
23 octobre 2013
Dans une question écrite n° 11746 du 27 novembre 2012, M. Jean Glavany attire l’attention de M. le ministre de
23 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 octobre 2013 Séance de 16 heures 15 Compte rendu n° 15
22 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 9 octobre 2013 Séance de 16 heures 15 Compte rendu n° 10 Présidence
22 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 9 octobre 2013 Séance de 9 heures Compte rendu n° 8 Présidence
21 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 8 octobre 2013 Séance de 17 heures 15 Compte rendu n° 7
21 octobre 2013
Dans une question écrite n° 31378 du 9 juillet 2013, M. Frédéric Reiss interroge M. le ministre délégué auprès du
21 octobre 2013
Dans une question écrite n° 33896 du 30 juillet 2013, M. Olivier Dussopt attire l’attention de M. le ministre délégué
21 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 2 octobre 2013 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 4
20 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 1er octobre 2013 Séance de 19 heures Compte rendu n° 2 Présidence
19 octobre 2013
Question écrite n° 06730 de M. Yves Détraigne (Marne – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 06/06/2013 – page 1693 M.
19 octobre 2013
Dans une question écrite n°30766 du 2 juillet 2013, Mme Eva Sas attire l’attention de M. le ministre délégué auprès
16 octobre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 10 octobre 2013 Séance de 9 heures Compte rendu n° 11 Présidence
16 octobre 2013
Question orale sans débat n° 0542S de M. Marc Laménie(Ardennes – UMP) publiée dans le JO Sénat du 08/08/2013 – page 2298
15 octobre 2013
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