Question écrite n° 07127 de M. Daniel Reiner (Meurthe-et-Moselle – SOC) publiée dans le JO Sénat du 27/06/2013 – page 1919 M.
11 novembre 2013
Questions et rapports parlementaires
Question d’actualité au gouvernement n° 0249G de M. Richard Tuheiava (Polynésie française – SOC-A) publiée dans le JO Sénat du
10 novembre 2013
Question d’actualité au gouvernement n° 0248G de M. Michel Savin (Isère – UMP) publiée dans le JO Sénat du 01/11/2013
10 novembre 2013
Dans une question écrite n° 35259 du 06 août 2013, M. Éric Straumann interroge M. le ministre délégué auprès du
10 novembre 2013
AVIS N°1433 FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de
8 novembre 2013
Question écrite n° 08265 de M. Alain Anziani (Gironde – SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/09/2013 – page 2747 M.
8 novembre 2013
Question écrite n° 07621 de M. François Marc (Finistère – SOC) publiée dans le JO Sénat du 25/07/2013 – page 2146 M.
8 novembre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 2 octobre 2013 Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 5
7 novembre 2013
RAPPORT D’INFORMATION N°104 fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la présence
5 novembre 2013
Question écrite n° 05488 de M. Jean Germain (Indre-et-Loire – SOC) publiée dans le JO Sénat du 28/03/2013 – page 996 M.
4 novembre 2013
Question au gouvernement du 31 octobre 2013. Cession pour l’euro symbolique des bases de défense Ecouter la question orale de
2 novembre 2013
Question au gouvernement du 31 octobre 2013 Ecouter la question orale de Monsieur Michel SAVIN Sénateur UMP et la réponse
2 novembre 2013
Question au gouvernement du 31 octobre 2013: Retraite du combattant. Ecouter la question orale de Monsieur Alain DUFAUT Sénateur UMP
2 novembre 2013
L’investissement conditionne les moyens mis à disposition de la police et de la gendarmerie nationales pour leur permettre de remplir
2 novembre 2013
Question écrite n° 07913 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 22/08/2013 – page 2404
1 novembre 2013
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