Dans une question écrite n° 29040 du 11 juin 2013, M. Maurice Leroy attire l’attention de M. le ministre délégué
29 novembre 2013
Questions et rapports parlementaires
Rapport général n° 156 (2013-2014) de MM. Yves KRATTINGER et Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre
29 novembre 2013
Extrait du rapport général n° 156 (2013-2014) de MM. Yves KRATTINGER et Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances, déposé le
29 novembre 2013
Dans une question écrite n° 27131 du 28 mai 2013, M. Olivier Faure appelle l’attention de M. le ministre du
29 novembre 2013
Rapport général n° 156 (2013-2014) de M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2013 Disponible
28 novembre 2013
Dans une question écrite n°37841 du 24 septembre 2013, M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur
26 novembre 2013
Rapport n° 1551 de Mmes Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury Tome 1 Tome 2 Dossier Source: Assemblée nationale
26 novembre 2013
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26 novembre 2013
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21 novembre 2013
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21 novembre 2013
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 17 octobre 2013 Séance de 9 heures Compte rendu n° 16 Présidence
19 novembre 2013
Proposition de loi visant à élargir les conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de l’armée française
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Vendredi 15 novembre 20132 Les travaux de la CAED, que préside M. Jean-Louis Carrère (SOC-Landes) vont s’articuler autour de trois
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