Défense : équipement des forces et excellence technologique des industries de défense Avis 158 Tome VIII de MM. Daniel REINER,
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Questions et rapports parlementaires
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la
Rapport général annexe 27 de M. Jean-Vincent PLACÉ, fait au nom de de la commission des finances Lire le rapport
Rapport général annexe 8 de MM. Yves KRATTINGER et Dominique de LEGGE, fait au nom de de la commission des
Sécurités : gendarmerie nationale Avis 158 Tome XI de MM. Michel BOUTANT et Gérard LARCHER, fait au nom de de
Mardi 10 décembre dans l’après midi, l’Assemblée devrait débattre, à la suite d’une déclaration du Gouvernement, sur l’intervention des forces françaises
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 13 novembre 2013 Séance de 16 heures 15 Compte rendu n° 21 Présidence
Du 26 au 29 novembre, l’Assemblée a procédé à l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à
Avis 158 Tome VII de Mme Michelle DEMESSINE et M. Joël GUERRIAU, fait au nom de de la commission des
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 22 octobre 2013 Séance de 17 heures 30 Compte rendu n° 18
Rapport général annexe 27 de M. Jean-Vincent PLACÉ, fait au nom de de la commission des finances Lire le rapport
Mardi 3 décembre vers 17h, l’Assemblée se prononce, par scrutin public, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif
Rapport général annexe 5 de M. Philippe MARINI, fait au nom de de la commission des finances Lire le rapport
Délai de prescription en matière d’agressions sexuelles (05:51) http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20500.html Source: Sénat
Question écrite n° 04875 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 21/02/2013 – page 560

