Question écrite n° 09106 de M. Rémy Pointereau (Cher – UMP) publiée dans le JO Sénat du 07/11/2013 – page 3203 M.
19 février 2014
Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 04542 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat du 07/02/2013
19 février 2014
Question écrite n° 10082 de M. Jean-François Mayet (Indre – UMP) publiée dans le JO Sénat du 23/01/2014 – page 209 M.
19 février 2014
Question écrite n° 10102 de M. Gérard Le Cam (Côtes-d’Armor – CRC) publiée dans le JO Sénat du 23/01/2014 – page 205
18 février 2014
Question d’actualité au gouvernement n° 0306G de M. Philippe Esnol (Yvelines – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 07/02/2014 – page
18 février 2014
Question écrite n° 09298 de M. Jean-Vincent Placé (Essonne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 21/11/2013 – page 3342 M.
17 février 2014
Question écrite n° 08663 de M. Bruno Gilles (Bouches-du-Rhône – UMP) publiée dans le JO Sénat du 17/10/2013 – page 3007 M.
16 février 2014
Question écrite n° 08715 de M. Michel Doublet (Charente-Maritime – UMP) publiée dans le JO Sénat du 17/10/2013 – page 3002 M.
15 février 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 28 janvier 2014 Séance de 17 heures 45 Compte rendu n° 31
12 février 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 22 janvier 2014 Séance de 17 heures 15 Compte rendu n° 30
11 février 2014
Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés – Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes
10 février 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 22 janvier 2014 Séance de 9 heures Compte rendu n° 29 Présidence
10 février 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 21 janvier 2014 Séance de 17 heures Compte rendu n° 28 Présidence
4 février 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 14 janvier 2014 Séance de 17 heures Compte rendu n° 26 Présidence
3 février 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 14 janvier 2014 Séance de 19 heures 15 Compte rendu n° 27
3 février 2014
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