Rapport d’information n° 358 (2013-2014) de MM. Yves KRATTINGER et François TRUCY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 12 février 2014
12 mars 2014
Questions et rapports parlementaires
La commission des finances du Sénat, présidée par Philippe Marini (UMP – Oise) et dont le rapporteur général est François Marc (Soc –
12 mars 2014
Question écrite n° 08369 de M. Pierre Bernard-Reymond (Hautes-Alpes – NI) publiée dans le JO Sénat du 03/10/2013 – page 2862 M.
11 mars 2014
Question écrite n° 07002 de M. Yves Détraigne (Marne – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 20/06/2013 – page 1849 M.
9 mars 2014
Question écrite n° 06189 de M. Jacques Mézard (Cantal – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 02/05/2013 – page 1408 M.
8 mars 2014
Question écrite n° 03787 de M. André Trillard (Loire-Atlantique – UMP) publiée dans le JO Sénat du 20/12/2012 – page 2947 M.
7 mars 2014
Mardi 25 février après-midi, en application de l’article 35, alinéa 3, de la Constitution, l’Assemblée a autorisé, après une déclaration
6 mars 2014
Question orale sans débat n° 0645S de M. Robert Laufoaulu (Iles Wallis et Futuna – UMP-R) publiée dans le JO Sénat du
5 mars 2014
Question écrite n° 09854 de M. Marcel Rainaud (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 19/12/2013 – page 3613 M.
4 mars 2014
Question écrite n° 09285 de M. Hugues Portelli (Val-d’Oise – UMP) publiée dans le JO Sénat du 21/11/2013 – page 3342 M.
4 mars 2014
Débat sur l’engagement des forces armées en République centrafricaine – Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (16:53) – Kalliopi Ango
1 mars 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 12 février 2014 Séance de 9 heures Compte rendu n° 35 Présidence
26 février 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 5 février 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 33
25 février 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 4 février 2014 Séance de 17 heures Compte rendu n° 32 Présidence
24 février 2014
Question écrite n° 04647 de M. Patrice Gélard (Seine-Maritime – UMP) publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013 – page 491 M.
20 février 2014
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