Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 18 juin 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 58 Présidence
2 juillet 2014
Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 10852 de M. Hervé Maurey (Eure – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 13/03/2014 – page 672 M.
1 juillet 2014
Loi de programmation militaire 2014-2019 : les commissions chargées de la Défense de l’Assemblée nationale et du Sénat contrôlent la
24 juin 2014
Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes Rapport d’information No 590 (2013-2014) – par Mme Brigitte
24 juin 2014
Proposition de loi relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918 Texte résultat des
24 juin 2014
Question écrite n° 08806 de M. Philippe Paul (Finistère – UMP) publiée dans le JO Sénat du 24/10/2013 – page 3061 M.
21 juin 2014
Finalement, l’Algérie refuse de défiler le 14 juillet à Paris ! La position du gouvernement algérien est claire et sans appel : « On
20 juin 2014
Question d’actualité au gouvernement n° 0349G de M. Gérard Larcher (Yvelines – UMP) publiée dans le JO Sénat du 06/06/2014 – page
19 juin 2014
Question d’actualité au gouvernement n° 0347G de Mme Esther Benbassa (Val-de-Marne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 06/06/2014 – page
18 juin 2014
Question orale sans débat n° 0786S de Mme Anne Emery-Dumas (Nièvre – SOC) publiée dans le JO Sénat du 22/05/2014 – page
15 juin 2014
– Propos liminaire du Ministre. (19:40) – Les questions des membres de la Commission des lois. (1:04:45) Voir le dossier
15 juin 2014
Question écrite n° 10985 de M. Joël Billard (Eure-et-Loir – UMP) publiée dans le JO Sénat du 20/03/2014 – page 752 M.
10 juin 2014
Question écrite n° 08354 de M. Richard Tuheiava (Polynésie française – SOC-A) publiée dans le JO Sénat du 26/09/2013 – page 2747
10 juin 2014
Question écrite n° 08414 de M. Jean-Yves Leconte (Français établis hors de France – SOC) publiée dans le JO Sénat du 03/10/2013
10 juin 2014
Question écrite n° 11399 de M. Roland Courteau (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 24/04/2014 – page 980 M.
7 juin 2014
À découvrir
