Question écrite n° 10435 de M. Jean-Jacques Lozach (Creuse – SOC) publiée dans le JO Sénat du 13/02/2014 – page 381 M.
3 octobre 2014
Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 12655 de M. Daniel Reiner (Meurthe-et-Moselle – SOC) publiée dans le JO Sénat du 31/07/2014 – page 1796 M.
3 octobre 2014
Question écrite n° 12456 de M. Ronan Kerdraon (Côtes-d’Armor – SOC) publiée dans le JO Sénat du 10/07/2014 – page 1655 M.
3 octobre 2014
Intervention militaire en Irak – Jean-Yves LE DRIAN, Ministre de la défense (23:04) – Pierre Laurent (13:44) – Daniel Reiner
30 septembre 2014
Mercredi 24 septembre après-midi, conformément au décret du Président de la République en date du 22 septembre convoquant le Parlement en session extraordinaire,
25 septembre 2014
Mercredi 24 septembre, le Sénat a été convoqué en session extraordinaire pour débattre sur l’engagement des forces armées françaises afin de
25 septembre 2014
Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme Texte transmis au Sénat le 18 septembre
24 septembre 2014
Le détail de la réserve parlementaire des sénateurs, qui leur permet de financer des projets dans leur circonscription, a été publié
23 septembre 2014
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République
23 septembre 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 27 août 2014 Séance de 12 heures 15 Compte rendu n° 65
21 septembre 2014
Question écrite n° 11698 de M. Pierre Charon (Paris – UMP) publiée dans le JO Sénat du 22/05/2014 – page 1181 M.
20 septembre 2014
UIISC 7. Derrière cet acronyme sibyllin se trouve l’une des trois formations militaires de la sécurité civile placées pour emploi
15 septembre 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 20 août 2014 Séance de 16 heures Compte rendu n° 64 Présidence
3 septembre 2014
Question écrite n° 12257 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 26/06/2014 – page 1504 M.
1 septembre 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 8 juillet 2014 Séance de 17 heures Compte rendu n° 62 Présidence
27 août 2014
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