Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 12 novembre 2014 Séance de 11 heures Compte rendu n° 21 Présidence
30 novembre 2014
Questions et rapports parlementaires
Sécurité Avis 114 Tome XV de M. Jean-Patrick COURTOIS, fait au nom de de la commission des lois Lire le
30 novembre 2014
Sécurités (gendarmerie nationale ; police nationale) Rapport général annexe 29 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de de la
30 novembre 2014
Immigration, intégration et nationalité Avis 114 Tome III de M. François-Noël BUFFET, fait au nom de de la commission
29 novembre 2014
Maintien de l’ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation (lecture unique) Proposition
27 novembre 2014
Rapport d’information n° 1353 sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense
25 novembre 2014
Voir la vidéo en cliquant sur le lien suivant: Commission de la défense : Mme Monique Castillo, colonel Michel Goya,
23 novembre 2014
Mardi 25 novembre à 17h, la commission de la défense auditionne Michel Aymeric, secrétaire général à la mer, sur l’action
22 novembre 2014
Nombre de fonctionnaires et de contractuels en poste au ministère de la Défense au 31 décembre 2013.
Dans une question écrite n°58720 du 1er juillet 2014, M. Thierry Lazaro interroge M. le secrétaire d’État, auprès du ministre
19 novembre 2014
RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE
19 novembre 2014
Dans une question écrite N°63947 du 16 septembre 2014, M. Christian Estrosi alerte M. le ministre de la défense sur
18 novembre 2014
Question écrite n° 13211 de M. Yves Détraigne (Marne – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 02/10/2014 – page
18 novembre 2014
Dans une question écrite n°63404 du 2 septembre 2014, M. Jean-Jacques Candelier interroge M. le ministre de la défense sur
17 novembre 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 5 novembre 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 20 Présidence
16 novembre 2014
Dans une question écrite n° 66088 du 14 octobre 2014, Mme Martine Faure attire l’attention de M. le ministre de
16 novembre 2014
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