Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 3 décembre 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 26 Présidence
3 janvier 2015
Questions et rapports parlementaires
Rapport de la délégation parlementaire au renseignement No 201 (2014-2015) – par M. Jean-Pierre RAFFARIN de la Délégation parlementaire au
2 janvier 2015
N° 2470 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le
31 décembre 2014
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Avis 111 Tome I de M. Jean-Baptiste LEMOYNE, fait au nom de
22 décembre 2014
Défense : équipement des forces Avis 110 Tome VIII de MM. Jacques GAUTIER, Xavier PINTAT et Daniel REINER, fait au
22 décembre 2014
Défense : environnement et prospective de la politique de défense Avis 110 Tome V de MM. André TRILLARD et Jeanny
22 décembre 2014
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22 décembre 2014
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19 décembre 2014
La présente évaluation porte sur l’usage des substances psychoactives illicites (dont la loi interdit tant l’usage que la commercialisation). Le
15 décembre 2014
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13 décembre 2014
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13 décembre 2014
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13 décembre 2014
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12 décembre 2014
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12 décembre 2014
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11 décembre 2014
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