Questions et rapports parlementaires

Question écrite n° 11985 de Mme Colette Giudicelli (Alpes-Maritimes – UMP) publiée dans le JO Sénat du 12/06/2014 – page

Mali, Niger : paix, sécurité et développement, trois défis à relever Rapport de groupe interparlementaire d’amitié No 125 (2014-2015) Lire

Question écrite n° 13726 de M. Jean-Vincent Placé (Essonne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 13/11/2014 – page

Question écrite n° 14709 de M. Stéphane Ravier (Bouches-du-Rhône – NI) publiée dans le JO Sénat du 05/02/2015 – page

Question écrite n° 13700 de M. Alain Fouché (Vienne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 13/11/2014 – page

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 10 mars 2015 Séance de 17 heures Compte rendu n° 42 Présidence

Commission d’enquête Maintien de l’ordre républicain : Syndicats des officiers et commissaires de police et représentants de l’association GEND XXI

Texte de la question Dans une question écrite n° 65534 du 7 octobre 2014, M. Philippe Le Ray attire l’attention

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d’être modifiées) Travaux préparatoires Proposition de

Question écrite n° 13801 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 20/11/2014 – page

Proposition de résolution relative à la lutte contre le terrorisme et tendant à l’adoption d’un Acte pour la sécurité intérieure