Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 15 avril 2015 Séance de 9 heures Compte rendu n° 55 Présidence
7 mai 2015
Questions et rapports parlementaires
Contrôle et évaluation Évolution des effectifs de la Défense et du statut des militaires : examen d’un rapport d’information par
6 mai 2015
Question écrite n° 14663 de M. François Grosdidier (Moselle – UMP) publiée dans le JO Sénat du 29/01/2015 – page
5 mai 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 18 mars 2015 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 45 Présidence
30 avril 2015
Compte rendu de l’audition du mardi 15 avril 2014 Mme la présidente Patricia Adam. Je suis heureuse d’accueillir M. Jean-Yves Le Drian,
27 avril 2015
Question écrite N° 73674 du 10/02/2015 page : 839 Texte de la questrion M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre
26 avril 2015
Question N° 70395 Texte de la question M. Gwendal Rouillard attire l’attention de M. le ministre de la défense sur
26 avril 2015
Rapport d’information No 410 (2014-2015) – par MM. Jeanny LORGEOUX, André TRILLARD et Jean-Marie BOCKEL de la commission des affaires
25 avril 2015
Question écrite n° 13106 de M. Gaëtan Gorce (Nièvre – SOC) publiée dans le JO Sénat du 25/09/2014 – page
25 avril 2015
Question écrite n° 14957 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – UMP) publiée dans le JO Sénat du 19/02/2015 – page
23 avril 2015
Rapport de commission d’enquête No 388 (2014-2015) – par M. Jean-Pierre SUEUR de la CE sur l’organisation et les moyens
22 avril 2015
La loi du 20 janvier 2014 prévoit que le Gouvernement remette au Parlement un rapport sur l’évolution des droits familiaux
22 avril 2015
Ce rapport traite de la question de la réintroduction dans le droit français du crime d’indignité nationale pour les terroristes djihadistes.
21 avril 2015
Mercredi 15 avril 2015 Le Président du Sénat a remis ce matin au Président de la République son rapport :
20 avril 2015
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES, DE LA DEFENSE ET DES FORCES ARMEES du 8 avril 2015
20 avril 2015
À découvrir
