Questions et rapports parlementaires

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 décembre 2015 Séance de 9 heures Compte rendu n° 28 Présidence

Question écrite n° 10152 de M. Philippe Kaltenbach (Hauts-de-Seine – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/01/2014 – page 210

Question écrite n° 21191 de M. Jean-Paul Fournier (Gard – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 14/04/2016 –

Question écrite n° 20963 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 31/03/2016 –

Audition d’Alexandre Orlov, ambassadeur de Russie en France concernant la crise irako-syrienne et la lutte contre Daesh – Audition de

N° 3361 – Rapport d’information de MM. Nicolas Bays et Nicolas Dhuicq déposé en application de l’article 145 du règlement,

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 9 décembre 2015 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 25 Présidence

M. le président. La parole est à M. Jacques Moignard, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. M. Jacques Moignard.

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 9 décembre 2015 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 26 Présidence

Question écrite n° 18019 de M. Luc Carvounas (Val-de-Marne – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 01/10/2015 –

Question écrite n° 17636 de M. Loïc Hervé (Haute-Savoie – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 06/08/2015 – page 1846