Questions et rapports parlementaires

Rapport n° 360 (2015-2016) de M. Michel BILLOUT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces

Question écrite N° 77369 de M. François Lamy (Socialiste, républicain et citoyen – Essonne )

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 12 janvier 2016 Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 30 Présidence

Question écrite N° 17542 de M. Philippe Folliot (Union des démocrates et indépendants – Tarn )   Texte de la

Question écrite N° 87853 de M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit – Essonne ) Texte de la question M. Nicolas Dupont-Aignan appelle

Question écrite N° 88133 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) Texte de la question M. Jean-Jacques

Question écrite N° 90714 de M. Jean-Frédéric Poisson (Les Républicains – Yvelines ) Texte de la question M. Jean-Frédéric Poisson alerte

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 3 février 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 34 Présidence

Question écrite N° 91087 de M. Jean-Pierre Maggi (Radical, républicain, démocrate et progressiste – Bouches-du-Rhône ) Texte de la question  

Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence Loi n°

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 13 janvier 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 31 Présidence

Question d’actualité au gouvernement n° 0712G de Mme Corinne Bouchoux (Maine-et-Loire – Écologiste) publiée dans le JO Sénat du 20/01/2016 –

Les violences faites aux femmes sont une réalité dramatique que l’on ne peut ignorer. Dans une société marquée par la

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 27 janvier 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 33 Présidence

M. le président. La parole est à Mme Huguette Bello, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Huguette