Questions et rapports parlementaires

Question écrite N° 91088 de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) Lire la question écrite et sa réponse au

M. le président. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour exposer sa question, no 1270, relative au fonctionnement du site du

Le Patriot Act : coopération entre services chargés de la prévention et services chargés de la répression du terrorisme Étude

Question écrite n° 18954 de M. Jean-Paul Fournier (Gard – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 26/11/2015 – page

Question écrite N° 91447 de M. Jean-Claude Bouchet (Les Républicains – Vaucluse ) Lire le texte de la question et sa

Question écrite n° 19166 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 03/12/2015 – page

Question écrite N° 91772 de M. Maurice Leroy (Union des démocrates et indépendants – Loir-et-Cher ) Lire la question et sa

Question écrite n° 19321 de Mme Michelle Demessine (Nord – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 17/12/2015

Question écrite n° 19206 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 10/12/2015 – page

M. le président. La parole est à Mme Geneviève Gosselin-Fleury, pour exposer sa question, no 1311, relative aux effectifs de la base

Question écrite n° 19206 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 10/12/2015 – page

Question écrite n° 19166 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 03/12/2015 – page

Question écrite n° 18996 de M. Pierre Charon (Paris – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 26/11/2015 – page