Décret du 24 décembre 2019 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active Source: JORF n°0299 du 26 décembre 2019
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Publié le 10 décembre 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) La question : J’ai pris l’habitude
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : division expertise stratégie santé de défense ; coordonnateur national de la
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Un
Lire la lettre de la DAJ n°286 du 19 décembre 2019 au format pdf:
DPMA : SDIE ; BPolD DÉCISION N°7713ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : Sous-direction « droits individuels et études juridiques » ; bureau «
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Il y a quelques années maintenant l’Adefdromil-Aide aux victimes, par son Président, Monsieur Jacques BESSY avait dénoncé la suspension de l’accès
Ordonnance n° 2019-1335 du 11 décembre 2019 portant dispositions relatives à l’outre-mer du code de la défense Source: JORF n°0288
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2019-1335 du 11 décembre 2019 portant dispositions relatives à l’outre-mer
Ce message ne s’affiche pas correctement ? Cliquez ici! Lettre d’information – Décembre 2019
Lire VIGIE N°117 de Novembre 2019 au format pdf:
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : Sous-direction « droits individuels et études juridiques » ; bureau «
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : Sous-direction « droits individuels et études juridiques » ; bureau «

