Avis sur les ressortissants français condamnés à mort ou encourant la peine de mort en Irak Source: JORF n°0028 du
Accueil » Actualités » Page 77
Actualités
COMMUNIQUE DE PRESSE Marlène SCHIAPPA Secrétaire d’Etat chargée de l’Egalité entre les femmes et les hommes et de la Lutte
Décret n° 2020-104 du 7 février 2020 relatif à la condition de diplôme exigée pour le recrutement des militaires engagés
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Mission
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 8 janvier 2020 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 26
Du 31 janvier au 4 février, le général de division aérienne (GDA) Stéphane Mille, chef du centre de planification et
Souvent improprement dénommée « Loi BRUGNOT » par ceux qui la sollicitent, la jurisprudence dite BRUGNOT permet, ainsi que nous l’avons d’ores
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Aucun
L’article L 4121-3 du Code de la défense rappelle l’interdiction pour les militaires d’adhérer à des groupements ou association à
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. La
Question écrite n° 12638 de M. Jean-François Rapin (Pas-de-Calais – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 17/10/2019 – page 5212
Publié le 10 janvier 2020 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Les élections municipales se dérouleront le
Question écrite n° 09529 de M. Guy-Dominique Kennel (Bas-Rhin – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/03/2019 – page 1519
Publié le 23 janvier 2020 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Alors que le code général des
Question écrite n° 08466 de M. Vincent Delahaye (Essonne – UC) publiée dans le JO Sénat du 17/01/2019 – page 222 M.

