Le ministre de la défense a présenté un décret relatif à l’organisation et au régime administratif et financier de l’École
25 septembre 2015
Actualités
Le ministre de l’intérieur a présenté un projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2015-952 du 31 juillet 2015 relative à
25 septembre 2015
Décret du 22 septembre 2015 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0221 du 24 septembre 2015 texte n° 42
25 septembre 2015
Ils étaient jugés pour « violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, commises en réunion », après le
24 septembre 2015
Légionnaire mort à Djibouti: prison avec sursis requise contre les supérieurs Le ministère public a requis jeudi des peines de
24 septembre 2015
Le ministère public a requis jeudi des peines de quatre à cinq ans de prison avec sursis à l’encontre des
24 septembre 2015
N° 3066 – Rapport de Mme Patricia Adam sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de
24 septembre 2015
Question écrite n° 17386 de M. Philippe Madrelle (Gironde – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 23/07/2015 –
24 septembre 2015
Décret du 21 septembre 2015 portant abrogation du décret du 7 avril 1956 modifié portant réduction des zones de servitudes
24 septembre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 septembre 2015 Séance de 11 heures 30 Compte rendu n° 77 Présidence
24 septembre 2015
Un militaire averti en vaut deux surtout en matière de trop-perçu sur rémunération où le manque d’information et la désinformation
24 septembre 2015
Arrêté du 14 septembre 2015 portant ouverture d’un emploi aux officiers candidats à des emplois civils pour l’année 2016 Source: JORF
24 septembre 2015
Un militaire français, qui avait percuté une voiture au volant de son char en 2008, pourrait ne jamais être jugé
23 septembre 2015
Un ancien sous-officier de la Marine, qui détournait des photographies de ses collègues et les mettait en scène via des
23 septembre 2015
BPC: une livraison à la marine égyptienne annoncée pour mars 2016 Comme dit mon camarade Bruno, « après les Russes, le
23 septembre 2015
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