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Arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement et conférant la qualité d’ordonnateur secondaire au directeur du service de l’exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités relevant de la direction générale de l’armement

Arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement

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3 octobre 2015
ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Côte d’Ivoire, à compter du 19 septembre 2002 et jusqu’au 17 septembre 2014.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre

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2 octobre 2015
Arrêté du 25 septembre 2015 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte d’Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République du Tchad, de la République fédérale du Nigeria, de la République du Cameroun et de la République centrafricaine le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 25 septembre 2015 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République islamique

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2 octobre 2015
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