ETAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 0-18071-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur austral «
25 octobre 2015
Actualités
Décision du 19 octobre 2015 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Source: JORF n°0247 du 24 octobre 2015
25 octobre 2015
En temps de paix, le fait de ne pas réintégrer son unité à l’issue d’une permission est constitutif d’une faute
25 octobre 2015
Arrêté du 11 août 2015 fixant pour les affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques la liste des
25 octobre 2015
L’armée de l’air russe dit avoir détruit 819 objectifs en Syrie L’armée de l’air russe a effectué 934 sorties et
24 octobre 2015
En droit des militaires, une question demeure récurrente : la spécificité militaire peut-elle justifier toutes les différences de traitement ?
24 octobre 2015
Question écrite N° 85662 de M. René Rouquet (Socialiste, républicain et citoyen – Val-de-Marne ) Texte de la question
24 octobre 2015
Publié le 22 octobre 2015 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Le passage à l’heure d’hiver se
24 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 22 octobre 2015 Séance de 11 heures 15 Compte rendu n° 13 Présidence
24 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 21 octobre 2015 Séance de 19 heures 30 Compte rendu n° 12 Présidence
24 octobre 2015
Historiquement, le principe d’irresponsabilité de la puissance publique demeurait un principe intangible jusqu’à la fin du XIXème siècle et plus
24 octobre 2015
Depuis Charlie, les candidatures pour l’armée de Terre explosent Le nombre de candidatures pour l’armée de Terre a connu une
23 octobre 2015
Trajectoire. La lettre d’information du site fonction-publique.gouv.fr n°42, octobre 2015 Lire la lettre au format pdf:
23 octobre 2015
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : centre interarmées de coordination du soutien ; bureau « mission appui à la transformation et simplification ». ARRÊTÉ
23 octobre 2015
Décret n° 2015-1316 du 20 octobre 2015 autorisant les cessions à l’euro symbolique d’un ensemble immobilier domanial dénommé « Base
23 octobre 2015
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