Par un arrêté du 17 juillet 2015, a été mis en place un traitement automatisé de données à caractère personnel
26 novembre 2015
Actualités
Le ministre de la défense a présenté une ordonnance prise en application de l’article 30 de la loi n° 2015-917
26 novembre 2015
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense : – il est
26 novembre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 18 novembre 2015 Séance de 8 heures 30 Compte rendu n° 17 Présidence
26 novembre 2015
Chammal : frappes contre Daech en Irak par les avions du Charles-de-Gaulle Le mardi 24 novembre 2015 à 19h30 (heure
25 novembre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 17 novembre 2015 Séance de 17 heures Compte rendu n° 16 Présidence
25 novembre 2015
Sécurité Avis 170 Tome XV de M. Alain MARC, fait au nom de de la commission des lois Lire le
25 novembre 2015
Protection des droits et libertés Avis 170 Tome XII de M. Jean-Yves LECONTE, fait au nom de de la commission
25 novembre 2015
Justice Rapport général annexe 18 de M. Antoine LEFÈVRE, fait au nom de de la commission des finances Lire le
25 novembre 2015
Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires Source: JORF n°0272 du 24 novembre
25 novembre 2015
La laïcité au quotidien pour les maires de France L’Association des maires de France (AMF) a publié, le 18 novembre 2015,
25 novembre 2015
Sécurités : gendarmerie nationale Avis 166 Tome XI de MM. Alain GOURNAC et Michel BOUTANT, fait au nom de de
25 novembre 2015
Les pilotes russes éjectés auraient été abattus en pleine descente par des rebelles Chammal : premières missions du GAN
24 novembre 2015
État d’urgence – Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état
24 novembre 2015
Sécurité civile Avis 170 Tome XVI de Mme Catherine TROENDLÉ, fait au nom de de la commission des lois Lire
24 novembre 2015
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