Publié le 05 Décembre 2015 RUBRIQUE : DÉFENSE Monsieur le ministre de la Défense, Monsieur le chef d’Etat-major des Armées,
6 décembre 2015
Actualités
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 294/DEF/EMA/CIE relative à l’organisation et
6 décembre 2015
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « cohérence-synthèse ». INSTRUCTION N° 101/DEF/EMA/SC_PERF/BCS relative à l’organisation du
6 décembre 2015
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. DIRECTIVE
6 décembre 2015
Défense : environnement et prospective de la politique de défense Avis 166 Tome V de MM. André TRILLARD et Jeanny
6 décembre 2015
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2015-1534 du 26 novembre 2015 prise en application de l’article
6 décembre 2015
Lire sur Legalis.net: Carte d’identité : la conservation illimitée des empreintes digitales illégale
Carte d’identité : la conservation illimitée des empreintes digitales illégale Le Conseil d’Etat a considéré que la durée illimitée de
6 décembre 2015
N° 3259 – Rapport d’information de MM. Philippe Baumel et Jean Glavany déposé en application de l’article 145 du règlement,
6 décembre 2015
Le Secrétaire général du Conseil de l’Europe a été informé par les autorités françaises qu’à la suite des attentats terroristes
6 décembre 2015
Certains de nos clients que nous suivons en droit de la famille nous ont fait part des difficultés rencontrées pour
6 décembre 2015
Orléans : le ministre rend hommage au sergent-chef Guarato Jeudi 3 décembre 2015, une cérémonie d’hommage national au sergent-chef Alexis
5 décembre 2015
N° 3281 – Rapport de M. François de Mazières sur la proposition de loi de MM. François de Mazières et
5 décembre 2015
Publié le 23 novembre 2015 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) L’état d’urgence est prolongé pour une
5 décembre 2015
Mme la présidente. L’ordre du jour appelle, en application de l’article 35, alinéa 3, de la Constitution, une déclaration du Gouvernement sur
5 décembre 2015
Lutte contre les violences faites aux femmes M. le président. La parole est à Mme Pascale Crozon, pour le groupe socialiste,
5 décembre 2015
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