Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense Source: JORF
8 janvier 2016
Actualités
« on n’est pas forcément content d’être reconnu par des gens qu’on n’estime pas » Trois fois par an, à Pâques, le
8 janvier 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 514392/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative
8 janvier 2016
Arrêté du 23 décembre 2015 pris en application des articles 36 et 38 de la loi n° 2013-1168 du 18
8 janvier 2016
Décret n° 2015-1809 du 28 décembre 2015 relatif à l’indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie
8 janvier 2016
Diplômée à Toulouse elle devient DRH du ministère de la Défense Diplômée de l’Ecole Supérieure de Commerce de Toulouse, passée
7 janvier 2016
Question écrite N° 79609 de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) Texte de la question M. François Cornut-Gentille interroge
7 janvier 2016
La garde des sceaux, ministre de la justice a présenté un décret relatif aux modalités de vérification d’un acte de
7 janvier 2016
Le ministre des affaires étrangères et du développement international a présenté un projet de loi autorisant l’accession de la France
7 janvier 2016
Le Conseil d’État protecteur des libertés publiques, c’est la liberté du renard dans le poulailler. Par Pierre-Marie Meeringen. Il est
7 janvier 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 2 décembre 2015 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 23 Présidence
7 janvier 2016
Décret n° 2015-1862 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2011-705 du 21 juin 2011 relatif à l’indemnité proportionnelle
7 janvier 2016
Dans les pas des soldats qui protègent les rues de Paris Dans le cadre de l’opération Sentinelle, 10 000 militaires
6 janvier 2016
Question écrite n° 14667 de M. Cédric Perrin (Territoire de Belfort – UMP) publiée dans le JO Sénat du 29/01/2015 –
6 janvier 2016
Le secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire a présenté une ordonnance relative à la partie législative
6 janvier 2016
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