Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 17 février 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 36 Présidence
2 mars 2016
Actualités
Les candidats à un concours dans la fonction publique peuvent avoir accès aux documents de correction des épreuves après la
2 mars 2016
Village de la justice (Blog) Examens et concours : accès aux critères de correction des épreuves. Les candidats à un
1 mars 2016
Question orale sans débat n° 1298S de M. Olivier Cigolotti (Haute-Loire – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 29/10/2015 –
1 mars 2016
Les acquéreurs et les locataires de biens immobiliers situés dans des zones exposées au radon doivent être informés par le
1 mars 2016
Avis relatif à la notification de trois avenants au contrat de partenariat portant sur la conception, la construction, la restructuration,
1 mars 2016
Arrêté du 23 février 2016 relatif au concours militaire d’accès à la formation au diplôme d’Etat d’infirmier pour le personnel
1 mars 2016
ABBEVILLE (80) Un appel aux dons pour réparer les tombes vandalisées des anciens combattants Le 21 février, la découverte de
29 février 2016
La lettre de la marine nationale du 28 février 2016 Source: Le portail des sous-marins
29 février 2016
Respect du secret médical (art. L. 1110-4 du CSP) – Possibilité de délivrer des informations concernant une personne décédée à
29 février 2016
Arrêté du 8 février 2016 portant abrogation de l’arrêté du 21 janvier 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité
29 février 2016
Décret n° 2016-214 du 26 février 2016 relatif aux droits des victimes NOR: JUSD1527598D Publics concernés : victimes et auteurs
29 février 2016
Décret du 26 février 2016 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0050 du 28 février 2016 texte n° 48
29 février 2016
N° 3514 – Rapport d’information de Mme Pascale Crozon déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes
28 février 2016
Obligation de réparer les préjudices propres des proches de la victime résultant de la faute du service public hospitalier –
28 février 2016
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