Les agents de la fonction publique de l’État et des fonctions publiques territoriale et hospitalière peuvent bénéficier, sous certaines conditions,
26 juillet 2016
Actualités
N° 3849 – Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République
26 juillet 2016
Publié le 25 Juillet 2016 RUBRIQUE : DÉFENSE, INTÉRIEUR ET SÉCURITÉ, NATION, INSTITUTIONS ET RÉFORME DE L’ETAT Fort de Vincennes
26 juillet 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 5 juillet 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 63 Présidence
26 juillet 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur.
25 juillet 2016
GRAND FORMAT. Une vie de légionnaire Ils ont entre 18 et 25 ans, viennent du monde entier et ont choisi
25 juillet 2016
Question écrite n° 17813 de M. Alain Dufaut (Vaucluse – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 17/09/2015 – page
25 juillet 2016
Lutte contre le terrorisme Rapport n° 3922 de Sébastien Pietrasanta Tome I Tome II Source: Assemblée nationale
25 juillet 2016
N° 3968 – Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état
25 juillet 2016
Décision du 8 juillet 2016 portant délégation de signature (direction du service national) Source: JORF n°0162 du 13 juillet 2016 texte
25 juillet 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
25 juillet 2016
Décret du 20 juillet 2016 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0169 du 22 juillet 2016 texte n°
25 juillet 2016
Arrêté du 6 juillet 2016 relatif à la solde de réserve des officiers généraux en deuxième section Source: JORF n°0163 du
25 juillet 2016
Question écrite n° 18131 de M. Jean-Noël Guérini (Bouches-du-Rhône – RDSE-R) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2015 – page 2353
24 juillet 2016
Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant divers arrêtés Source: JORF n°0163 du 14 juillet 2016 texte n° 29
24 juillet 2016
À découvrir
