Prévention, état de santé, suivi des vaccinations, comptes rendus de biologie médicale… Un décret publié au Journal officiel du 5 juillet 2016
30 juillet 2016
Actualités
L’opération sentinelle, lancée à la suite des attentats perpétrés à l’encontre de la rédaction de Charlie Hebdo en janvier 2015,
30 juillet 2016
Défense nationale : nouveau tour de garde En réaction aux attentats, le Président a confirmé jeudi son intention de créer
29 juillet 2016
Modification à la composition de la commission de la Défense. En application de l’article 38 alinéa 3 du règlement, M. Patrice
29 juillet 2016
Décret n° 2016-998 du 20 juillet 2016 modifiant le décret n° 55-1397 du 22 octobre 1955 instituant la carte nationale
29 juillet 2016
Aspiration de données personnelles sur un site public : relaxe « L’accès, le maintien et l’extraction frauduleuse des données sur
29 juillet 2016
Défense franco-britannique – Réunion conjointe des commissions de la défense des parlements français et britanniques sur le suivi des accords
29 juillet 2016
Arrêté du 11 juillet 2016 portant suppression de la régie de recettes instituée auprès du commandant supérieur des forces armées
29 juillet 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. La
29 juillet 2016
Mardi 4 octobre 2016 Commission de la défense : A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) : – audition
29 juillet 2016
Beaucoup de citoyens et donc de militaires ignorent qu’à côté de la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et
29 juillet 2016
27 juillet 2016 L’Inspection générale de la Police nationale a remis ce jour à M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l’Intérieur,
28 juillet 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. La
28 juillet 2016
Dans les pas des militaires de l’opération Sentinelle à Toulouse 60 militaires sont arrivés ce mercredi à Toulouse en Haute-Garonne.
28 juillet 2016
Le 8 mars 2016 au Sénat, Journée internationale des droits des femmes Rapport d’information No 745 (2015-2016) – par Mme
28 juillet 2016
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