DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement.. DÉCISION N° 3418/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD portant
11 septembre 2016
Actualités
Arrêté du 18 août 2016 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la
11 septembre 2016
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. CIRCULAIRE
11 septembre 2016
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la
11 septembre 2016
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10 septembre 2016
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10 septembre 2016
Question orale sans débat n° 1429S de M. Antoine Karam (Guyane – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du
10 septembre 2016
Question écrite n° 21172 de Mme Brigitte Micouleau (Haute-Garonne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 07/04/2016 – page
10 septembre 2016
Traitement intéressant la sûreté de l’Etat, la défense ou la sécurité publique. Saisi, antérieurement à la loi n° 2015-912 du
10 septembre 2016
Arrêté du 23 août 2016 portant suppression d’une régie d’avances au ministère de la défense auprès du 132e bataillon cynophile
10 septembre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
10 septembre 2016
Procédure. Délai de recours raisonnable. Le principe de sécurité juridique fait obstacle à ce que puisse être contestée indéfiniment une décision
9 septembre 2016
Arrêté du 16 août 2016 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives à l’entretien avec les proches en matière
9 septembre 2016
Mardi 4 octobre 2016 Commission de la défense : A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) : – audition
9 septembre 2016
Etat d’urgence. Le Conseil d’Etat précise le régime des décisions de perquisitions administratives prises sur le fondement de l’état d’urgence
8 septembre 2016
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