Publié le 21 Septembre 2016 RUBRIQUE : DÉFENSE, INTERNATIONAL, DÉVELOPPEMENT ET FRANCOPHONIE Le président de la République a demandé à
22 septembre 2016
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Arrêté du 1er septembre 2016 fixant le nombre d’emplois offerts au titre de l’article L. 4139-2 du code de la
22 septembre 2016
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21 septembre 2016
L’armée française tournera le dos aux FAMAS à partir de 2017 Le Fusil d’assaut de la Manufacture d’armes de St-Etienne
21 septembre 2016
Un groupe Facebook anti-radar n’est pas prohibé par le code de la route Par un arrêt du 6 septembre 2016,
21 septembre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2920/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°
21 septembre 2016
Décision du 31 août 2016 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de la direction générale de l’armement) Source: JORF
21 septembre 2016
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°
21 septembre 2016
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ relatif à la désignation des membres des instances de représentation du personnel militaire et des
21 septembre 2016
Discrimination liée aux origines: le sombre constat du Défenseur des droits Les témoignages de personnes estimant avoir été discriminées au
20 septembre 2016
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20 septembre 2016
Le droit individuel à la formation, utilisé par un fonctionnaire, ne peut pas porter sur des actions de formation en
20 septembre 2016
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organisme relevant du chef d’état-major de l’armée de l’air.
20 septembre 2016
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19 septembre 2016
La ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes a présenté une communication relative au lancement du plan
19 septembre 2016
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