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21 octobre 2016
Actualités
Violences faites aux femmes : l’armée française présente son plan de prévention à Evreux Lutter contre les violences faites aux
21 octobre 2016
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 30/DEF/EMM/ORG relative aux missions des bases navales. Du 26
21 octobre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 18358/DEF/SGA/DMPA/SDIE d’acquisition
20 octobre 2016
La secrétaire d’Etat chargée de l’aide aux victimes a présenté une communication relative à la politique en faveur des victimes.
20 octobre 2016
M. le président. La parole est à M. Éric Ciotti, pour le groupe Les Républicains. M. Éric Ciotti. Monsieur le Premier
20 octobre 2016
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20 octobre 2016
MDMH AVOCATS est très régulièrement appelé par des militaires qui attendent depuis de nombreux mois, voire une année une décision
20 octobre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : direction. INSTRUCTION N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée
20 octobre 2016
Le ministre de la défense a présenté un projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016-982 du 20 juillet 2016 prise en
19 octobre 2016
Focus sur la jurisprudence sur le harcèlement moral dans la fonction publique. L’article 6 quinquiès de la loi n° 83-634
19 octobre 2016
Par la question budgétaire n°40 et dans le cadre de la préparation des débats budgétaires sur les crédits 2017 de
19 octobre 2016
Question écrite n° 18497 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 22/10/2015 – page
19 octobre 2016
M. le président. La parole est à M. Joaquim Pueyo, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain. M. Joaquim Pueyo. Monsieur
19 octobre 2016
M. le président. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André
19 octobre 2016
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