DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 4652/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plan-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°
Décret n° 2016-1378 du 14 octobre 2016 portant publication du protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 12 octobre 2016 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 8 Présidence
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 26 octobre 2016 Séance de 12 heures Compte rendu n° 12 Présidence
Décret n° 2016-1351 du 11 octobre 2016 relatif au transfert de l’activité, des biens, droits et obligations des établissements d’hébergement
Arrêté du 4 octobre 2016 habilitant des agents de l’Etat à effectuer des contrôles sur pièces et sur place en
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : sous-direction « métiers » ; bureau « organisation et performances logistiques
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 12 octobre 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 6 Présidence
La commission des finances a examiné, le 26 octobre 2016, le rapport de Dominique de Legge (Les Républicains – Ille-et-Vilaine),
Arrêté du 10 octobre 2016 portant délégation de signature (ministère de la défense) Source: JORF n°0238 du 12 octobre 2016 texte
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 18 octobre 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 11 Présidence
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 18 octobre 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 11 Présidence
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 5 octobre 2016 Séance de 9 heures Compte rendu n° 2 Présidence
219 guerres américaines en comparaison de celles de la Russie, de la Chine, de l’Iran et de l’Allemagne Quiconque a

