LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-26432-2016/DEF/CEMM portant parrainage du bâtiment de projection et de commandement « Dixmude
3 novembre 2016
Actualités
Question écrite n° 23222 de M. Simon Sutour (Gard – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 15/09/2016 –
3 novembre 2016
Arrêté du 12 octobre 2016 relatif à l’organisation et aux missions du service du haut fonctionnaire de défense et de
3 novembre 2016
Opération Sentinelle M. le président. La parole est à M. Olivier Audibert Troin, pour le groupe Les Républicains. M. Olivier Audibert Troin.
3 novembre 2016
Jeudi 27 octobre 2016La commission des finances a examiné, le 26 octobre 2016, le rapport de Dominique de Legge (Les
3 novembre 2016
Question d’actualité au gouvernement n° 0994G de M. Jackie Pierre (Vosges – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du
3 novembre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi formation » ; bureau « activités formation »
3 novembre 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Des
2 novembre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 12 octobre 2016 Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 9 Présidence
2 novembre 2016
Question écrite n° 22995 de M. Loïc Hervé (Haute-Savoie – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 04/08/2016 – page 3395
2 novembre 2016
Arrêté du 30 septembre 2016 relatif à la mise en œuvre d’un téléservice de saisine par voie électronique des services
2 novembre 2016
Arrêté du 9 août 2016 modifiant l’arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement
2 novembre 2016
Légitime défense des forces de l’ordre M. le président. La parole est à M. Philippe Cochet, pour le groupe Les Républicains.
2 novembre 2016
Pour faire face aux menaces terroristes sur le territoire national a été votée la loi n° 2015-917 du 28 juillet 2015 actualisant
1 novembre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 4653/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant création de la
1 novembre 2016
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