Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense : – M. Gérard
5 novembre 2016
Actualités
Décision du 17 octobre 2016 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) Source: JORF n°0245 du
5 novembre 2016
Arrêté du 27 octobre 2016 fixant le nombre de places offertes en 2017 pour le concours d’accès à la formation
5 novembre 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. L’équipage
4 novembre 2016
Sécurité et défense : la conférence du général Faugère Quelles sont les perspectives de sécurité et de défense dans la
4 novembre 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
4 novembre 2016
Décret du 2 novembre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0257 du 4 novembre 2016 texte n° 60
4 novembre 2016
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4 novembre 2016
Conséquences de la notion du « délai raisonnable » de la convention européenne des droits de l’homme
Question écrite n° 18062 de M. Hubert Falco (Var – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 01/10/2015 – page
4 novembre 2016
Lire le rapport au format pdf: Source: Assemblée nationale
4 novembre 2016
Arrêté du 19 octobre 2016 relatif aux modalités d’exercice du contrôle budgétaire sur la Caisse nationale militaire de sécurité sociale
4 novembre 2016
SÉLECTION – OCTOBRE 2016 BRÈVES. 1.Hors-série sur la « Grande Guerre » Le numéro annuel hors-série consacré à la guerre de 14-18
3 novembre 2016
En discussion Rapport n° 4125 annexe 31 : Justice Rapport n° 4125 annexe 43 : Police, gendarmerie, sécurité routière ;
3 novembre 2016
Arrêté du 10 octobre 2016 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer Source: JORF n°0244 du
3 novembre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Vendredi 28 octobre 2016 Séance de 11 heures 30 Compte rendu n° 13 Présidence de
3 novembre 2016
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