Pas d’injure pour un photomontage vulgaire et blessant La diffusion sur Twitter d’un photomontage, où la tête d’un commissaire de
11 novembre 2016
Actualités
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11 novembre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 2356/DEF/DCSEA/SD-RH/PM/RFR relative au recrutement
11 novembre 2016
Assemblée nationale commission élargie Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire Commission des lois constitutionnelles, de la
10 novembre 2016
Décret n° 2016-1481 du 2 novembre 2016 relatif à l’utilisation des téléprocédures devant le Conseil d’Etat, les cours administratives d’appel
10 novembre 2016
Décret n° 2016-1480 du 2 novembre 2016 portant modification du code de justice administrative (partie réglementaire) Publics concernés : membres
10 novembre 2016
Question écrite n° 20406 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 03/03/2016 –
10 novembre 2016
Mesures en faveur des forces de l’ordre M. le président. La parole est à M. Rémi Delatte, pour le groupe Les
10 novembre 2016
Hommage au maréchal des logis-chef Fabien Jacq M. le président. Mesdames, messieurs (Mmes et MM. les députés et les membres du Gouvernement
10 novembre 2016
Le ministre de la défense et le secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire ont présenté une
10 novembre 2016
Décret n° 2016-1502 du 7 novembre 2016 relatif à l’indemnité d’absence cumulée pouvant être attribuée aux militaires NOR: DEFH1625304D Publics
10 novembre 2016
Arrêté du 7 novembre 2016 fixant les montants de l’indemnité d’absence cumulée pouvant être attribuée aux militaires Source: JORF n°0261 du
10 novembre 2016
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9 novembre 2016
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9 novembre 2016
À 36 ans seulement, le commando Éric Deroussent va recevoir la Légion d’honneur Au sein des commandos de Marine, il
9 novembre 2016
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