Les conducteurs et les passagers de motos et de scooters devront porter des gants certifiés CE, à partir du 20 novembre 2016. C’est
26 novembre 2016
Actualités
Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Héraclès Mer » le bénéfice des dispositions de
26 novembre 2016
Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINUL » le bénéfice des dispositions de l’article
26 novembre 2016
N° 4233 – Rapport d’information de Mme Pascale Crozon et M. Guy Geoffroy déposé en application de l’article 145-7 alinéa
25 novembre 2016
L’autorisation de sortie du territoire (AST) d’un mineur non accompagné par un titulaire de l’autorité parentale sera rétablie à partir
25 novembre 2016
Arrêté du 31 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 22 août 2016 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès
25 novembre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 951/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D de
25 novembre 2016
Fonction publique. L’administration d’origine, en tant qu’autorité investie du pouvoir de nomination, est seule compétente pour mettre fin au détachement
25 novembre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 novembre 2016 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 17 Présidence
25 novembre 2016
Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Atalanta » le bénéfice des dispositions de l’article
25 novembre 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
24 novembre 2016
La justice administrative est-elle vraiment indépendante ? Si certains avaient encore des doutes, l’affaire Solvabilité 2 les dissipe : la
24 novembre 2016
Dans le cadre notamment de l’établissement, de la délivrance et du renouvellement des cartes nationales d’identité (CNI) et des passeports,
24 novembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; direction générale de l’armement Maîtrise de l’information. INSTRUCTION N° 79/DEF/DGA/DT/DGA_MAÎTRISE_DE_L’INFORMATION relative aux
24 novembre 2016
Atteinte à la sûreté de l’État M. le président. La parole est à M. Georges Fenech, pour le groupe Les Républicains.
24 novembre 2016
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