Décret du 15 décembre 2016 portant affectation et élévation, promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la
17 décembre 2016
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Décret du 15 décembre 2016 portant promotion et nomination dans la 1re et 2e section des officiers généraux Source: JORF n°0292
17 décembre 2016
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16 décembre 2016
Et l’avocat put critiquer les juges… Dans un arrêt rendu vendredi 16 décembre, la Cour de cassation consacre aux avocats
16 décembre 2016
Un ancien capitaine de gendarmerie avait divulgué des informations sur des investigations en cours, il a été condamné mercredi à
16 décembre 2016
Défense : environnement et prospective de la politique de défense Avis 142 Tome V de MM. André TRILLARD et Jeanny
16 décembre 2016
Consultation citoyenne relative à l’égalité entre les femmes et les hommes Rapport d’information n° 4254 de Sébastien Denaja et Guy
16 décembre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi formation » ; bureau « activités formation ». INSTRUCTION N°
16 décembre 2016
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15 décembre 2016
Décret n° 2016-1607 du 25 novembre 2016 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel pour les besoins
15 décembre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 7 décembre 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 19 Présidence
15 décembre 2016
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense Discours à l’occasion de la visite de la Direction générale de
14 décembre 2016
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14 décembre 2016
L’Assemblée nationale vote la prolongation de l’état d’urgence Les députés ont adopté, dans la nuit de mardi à mercredi, par
14 décembre 2016
Défense : soutien de la politique de la défense Avis 142 Tome VII de MM. Robert del PICCHIA et Gilbert
14 décembre 2016
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