Arrêté du 29 décembre 2016 fixant le modèle de la carte de stationnement pour personnes handicapées, prévu à l’article R.241-20-2
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Arrêté du 28 décembre 2016 portant cessation de fonctions de la secrétaire générale de la mission interministérielle des anniversaires des
Décision du 20 décembre 2016 portant délégation de signature (direction des affaires financières) Source: JORF n°0303 du 30 décembre 2016 texte
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ». CIRCULAIRE N° 504034/DEF/RH-AT/SDR/BC relative aux concours d’admission à l’école
1000 Véhicules Légers Tactiques Polyvalents non protégés = 787 millions d’euros pour RTD Un avis d’attribution daté du 19 janvier
Ce message ne s’affiche pas correctement ? Cliquez ici! LETTRE D’INFORMATION – JANVIER 2017 Défense : l’heure des choix
Question écrite n° 24012 de Mme Michelle Demessine (Nord – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du
Arrêté du 17 novembre 2016 portant désignation d’un représentant à la commission prévue à l’article 1er du décret n° 64-1123
Arrêté du 23 décembre 2016 pris en application du III de l’article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre
Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l’état-major des armées et fixant la
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources militaires ».
Question écrite n° 20551 de M. Jean-Claude Lenoir (Orne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 10/03/2016 –
Arrêté du 21 décembre 2016 fixant pour l’année 2017 les plafonds des effectifs des militaires appartenant à certains corps d’officiers
Arrêté du 21 décembre 2016 fixant pour l’année 2017 les plafonds des effectifs des membres du corps militaire du contrôle
Arrêté du 21 décembre 2016 fixant pour l’année 2017 les plafonds des effectifs des militaires appartenant au corps des ingénieurs

